Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

8 résultats pour la valeur "16/01/2019" du filtre Date de séance, pour la valeur "2019" du filtre Année

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD "Saint-Anne" à HEIMSBRUNN pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afféents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Saint-Vincent" à ODEREN pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Fraxinelles" à BERGHEIM pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2019 de l'établissement de soins de longue durée (ESLD) "Les Platanes" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Les Tilleuls" et "Les Cèdres" au centre départemental de repos et de soin

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" à ROUFFACH pour l'année 2019

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page